A Marea, dans la province d’Alep, le 1er septembre 2015. | ZAKARIYA AL-KAFI / AFP

Au terme d’un an de travail, une enquête conjointe des Nations unies et de l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC) a conclu que les forces du président syrien Bachar Al-Assad s’étaient rendues coupables de deux attaques toxiques et l’organisation Etat islamique (EI) d’une autre en Syrie.

Dans un rapport consulté mercredi 24 août par Reuters et l’Agence France-Presse, la commission d’enquête formée avec l’aval unanime du Conseil de sécurité de l’ONU rend ses conclusions sur ses recherches menées sur neuf attaques perpétrées dans sept régions du pays, où des investigations de l’OIAC avaient déjà établi que des substances chimiques avaient probablement été utilisées.

Les experts onusiens ont conclu que des hélicoptères des troupes du régime étaient responsables de deux attaques au chlore dans deux villes de la province d’Idlib, à Talmenes le 21 avril 2014 et à Sarmine le 16 mars 2015. Ils ont aussi estimé disposer de suffisamment d’éléments pour conclure que les djihadistes de l’organisation Etat islamique (EI) avaient utilisé du gaz moutarde au soufre à Marea, dans la province d’Alep, le 21 août 2015.

Les auteurs de six autres attaques restent indéterminés

Les enquêteurs n’ont en revanche pas réussi à établir de responsabilité claire pour les six autres attaques.

Les conclusions de ces investigations ouvrent la voie à l’adoption de sanctions internationales ciblées, mais à la condition que le Conseil de sécurité valide une nouvelle résolution, conformément au chapitre 7 de la Charte des Nations unies (qui permet l’usage de la force).

Cette question est susceptible de donner lieu à un nouveau bras de fer entre les cinq membres permanents, avec d’un côté la Russie, qui soutient militairement Bachar Al-Assad, et la Chine, et de l’autre les Etats-Unis, la Grande-Bretagne et la France.

L’adjointe de l’ambassadrice américaine aux Nations unies, Michele Sison, a estimé mercredi devant le Conseil de sécurité que « ceux qui utilisent des armes chimiques en Syrie doivent rendre des comptes à la justice ».