Une statue devant la Deutsche Bank à Francfort, le 28 janvier 2016. | KAI PFAFFENBACH / REUTERS

La justice américaine n’a pas encore fini d’en découdre avec les banques en les sanctionnant pour leur comportement pendant la crise financière. Prochaine sur la liste, Deutsche Bank, qui est menacé d’une amende de 14 milliards de dollars (12,45 milliards d’euros) pour avoir trompé les investisseurs sur la qualité de titres adossés à des créances immobilières – baptisées « RMBS » – et commercialisés avant 2008.

Il s’agit toutefois d’un montant préliminaire encore susceptible d’évoluer à la baisse au fil des négociations en cours avec les autorités américaines, ont expliqué, jeudi 15 septembre, des sources proches du dossier citées par le Wall Street Journal, qui a révélé la somme.

Ce dernier a été confirmé par l’établissement. « Deutsche Bank n’a pas l’intention de solder ces potentielles requêtes civiles au montant proche du chiffre cité », déclare la première banque allemande dans un courriel, soulignant que les négociations « viennent seulement de commencer ».

Les analystes estimaient jusqu’à présent que Deutsche Bank, au regard des accords précédemment négociés avec d’autres établissements bancaires, aurait à payer une somme située entre 2 milliards et 5 milliards de dollars. La banque a provisionné dans ses comptes 6,2 milliards pour faire face aux poursuites judiciaires dont elle fait l’objet. La différence avec le montant évoqué jeudi montre que les négociations avec la justice pourraient prendre encore beaucoup de temps, même si les avocats souhaitent faire aboutir le dossier avant l’élection présidentielle du 8 novembre.

Comportement « inapproprié »

Le montant finalement évoqué ne constituerait toutefois pas un record. Bank of America avait conclu un accord avec la justice américaine en 2014 pour des faits similaires en acceptant de payer 16,65 milliards de dollars. Goldman Sachs s’était acquitté en avril d’une pénalité de 5 milliards. Citigroup, JPMorgan Chase et Morgan Stanley se sont vu pour leur part imposer des pénalités de plus de 23 milliards au total, reconnaissant avoir eu un comportement « inapproprié ».

Ces banques sont accusées d’avoir confectionné des produits à partir de prêts immobiliers à haut risque puis de les avoir présentés comme des investissements sûrs. Des pratiques qui avaient contribué à alimenter la bulle spéculative au milieu des années 2000 avant que celle-ci n’éclate à partir de 2007.

Barclays, Credit Suisse, UBS et Royal Bank of Scotland sont également dans le collimateur de la justice pour des faits similaires. Pour Deutsche Bank, il s’agit d’un vrai défi au moment où, à l’instar des autres établissements européens, la banque doit renforcer ses fonds propres et se restructurer sous la pression des régulateurs.