Allemagne : la justice ouvre la voie aux interdictions des vieux véhicules diesel en ville
Allemagne : la justice ouvre la voie aux interdictions des vieux véhicules diesel en ville
Le Monde.fr avec AFP et Reuters
La décision a été mal accueillie en Bourse de Francfort, où Volkswagen, numéro un européen du secteur automobile, perdait près de 1,8 % à la mi-journée.
La décision a été mal accueillie en Bourse de Francfort, où Volkswagen, numéro un européen du secteur automobile, perdait près de 1,8 % à la mi-journée. / Martin Meissner / AP
Le tribunal administratif fédéral de Leipzig a jugé, mardi 27 février, que les grandes villes avaient le droit d’interdire la circulation des voitures diesel polluantes, un jugement qui pourrait concerner 12 millions de véhicules en Allemagne.
Les juges de Leipzig avaient été saisis par les autorités du Bade-Wurtemberg et de la Rhénanie du Nord-Westphalie, deux Länder où l’industrie automobile est très présente, contre des interdictions imposées par des juridictions locales aux villes de Stuttgart et Düsseldorf.
La décision a été mal accueillie en Bourse de Francfort, où Volkswagen, numéro un européen du secteur automobile, perdait près de 1,8 % à la mi-journée. Au même moment, BMW cédait 0,91 % ; à Paris, Renault abandonnait 0,4 % et PSA réduisait ses gains à 0,19 %.
Interdiction des voitures non conformes en cas de forte pollution
L’association de protection de l’environnement Deutsche Umwelthilfe (DUH) était à l’origine de ces interdictions, soulignant que les niveaux de particules enregistrés dans ces villes n’étaient pas conformes aux normes européennes d’émissions d’oxyde d’azote (NOx).
Les tribunaux locaux avaient ordonné aux municipalités concernées d’interdire les voitures diesel non conformes aux dernières normes les jours de forte pollution, une décision que contestaient les constructeurs automobiles car une interdiction totale pourrait entraîner une décote sur le marché de l’occasion et une hausse du coût des contrats de location, qui sont indexés sur la valeur résiduelle des véhicules.
Depuis que Volkswagen a reconnu, en septembre 2015, avoir faussé ses tests antipollution, les voitures diesel font l’objet d’une attention accrue en raison de leurs émissions de NOx, jugées responsables de maladies respiratoires.
Améliorer les filtres de traitement des gaz d’échappement
Pour éviter des interdictions totales de leurs véhicules, les constructeurs ont mis à jour leurs systèmes de gestion du moteur afin d’améliorer les filtres de traitement des gaz d’échappement. Mais cette initiative n’est possible que sur les véhicules équipés de systèmes de gestion s’appuyant sur des logiciels.
Les associations écologistes ont toutefois jugé insuffisantes les mises à jour logicielles et font pression pour que les voitures aux normes d’émissions Euro 6 et Euro 5 reçoivent des mises à jour matérielles de leurs systèmes de traitement des gaz d’échappement, ce qui représente un coût d’au moins 1 500 euros par véhicule.
Quelque 15 millions de véhicules diesel circulent en Allemagne, premier marché automobile d’Europe, et seulement 2,7 millions d’entre eux seraient équipés de la dernière technologie Euro 6 en date. Environ 70 villes allemandes présenteraient des niveaux d’oxyde d’azote supérieurs aux limites fixées par l’Union européenne.