Le bénéficiaire a une grande latitude / Stock4B / Photononstop / Stock4B / Photononstop

Oui, une personne qui est à la fois héritier, légataire et bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie peut indépendamment accepter ou renoncer à chacun de ces droits. Un héritier légataire peut notamment accepter le legs qui lui a été consenti et refuser la part successorale qui lui est attribuée par la loi en qualité d’héritier. Il dispose donc d’une grande latitude.

Cette liberté tient aussi à l’une des particularités de l’assurance-vie. Comme souvent, la façon dont la clause bénéficiaire est rédigée est cruciale. Si la clause du contrat d’assurance-vie désigne le bénéficiaire en sa qualité d’héritier, deux situations peuvent se présenter. Soit celui-ci accepte la succession, il reste alors bénéficiaire du contrat d’assurance-vie et peut accepter ou non de recevoir les capitaux du contrat. Soit il renonce à la succession et n’est plus considéré comme héritier, il est « renonçant », mais, pour autant, reste bénéficiaire du contrat d’assurance-vie à proportion de la part héréditaire à laquelle il avait droit avant de renoncer.

Dans le cas où la clause du contrat d’assurance-vie désigne comme bénéficiaire « M. X » nommément, qui par ailleurs est également héritier, alors ce dernier conserve la possibilité de scinder ses options. Il pourra renoncer à la succession et accepter l’assurance-vie, par exemple. Dans cette hypothèse, non seulement il bénéficiera des abattements applicables à l’assurance-vie, mais aussi du barème applicable aux transmissions à titre gratuit, même s’il a renoncé à la succession !