La justice de Guantanamo reprend le dossier des accusés du 11-Septembre
La justice de Guantanamo reprend le dossier des accusés du 11-Septembre
Le Monde.fr avec AFP
Cinq accusés sont enfermés dans la prison militaire depuis environ quinze ans, sans jamais avoir eu de procès. Une nouvelle série d’audiences débute ce mercredi.
Des prisonniers de Guantanamo, en 2009. | Brennan Linsley / ASSOCIATED PRESS
Enfermés dans leurs cellules de Guantanamo, les cinq accusés du 11-Septembre ont vu s’écouler les présidences de George W. Bush et de Barack Obama sans jamais avoir été condamnés faute de procès. Une nouvelle étape de leur odyssée s’ouvre après l’arrivée de Donald Trump à la Maison Blanche.
Les cinq hommes – dont Khaled Cheikh Mohammed (KSM) qui est considéré comme le cerveau des attentats de 2001 – doivent retrouver la justice à partir de mercredi 25 janvier, avec une nouvelle série d’audiences du tribunal militaire à Guantanamo, dans le cadre de la préparation de leur procès.
La procédure suscite un regain d’intérêt avec l’arrivée au pouvoir du républicain Donald Trump, qui a affirmé qu’il n’hésiterait pas à envoyer de nouveaux prisonniers dans le centre de détention installé sur une base américaine à Cuba et qu’il ne voyait pas non plus d’inconvénient à ce qu’ils y soient jugés.
Procédure des plus complexes
Mais impossible à ce stade de prévoir une date de procès pour les « Cinq du 11-Septembre », qui est l’une des procédures les plus complexes de l’histoire judiciaire américaine. Ils risquent la peine de mort. « Nous sommes plus déterminés que jamais à présenter ces personnes devant la justice, et nous le ferons, quel que soit le temps que cela prendra », a déclaré mardi le général Mark Martins, procureur principal dans cette affaire.
Selon lui, la sélection du jury pourrait commencer d’ici un peu plus d’un an, en mars 2018. Mais, côté défense, 2020 est considéré comme un calendrier plus réaliste.
Détenus depuis une quinzaine d’années, les cinq hommes ont été inculpés il y a neuf ans. La procédure avance à un rythme de tortue, et le programme de cette semaine pourrait être remis en cause dès mercredi.
Avocate manquante
Le juge militaire, le colonel James Pohl, va devoir décider si les audiences peuvent se dérouler en l’absence de Cheryl Bormann, avocate principale du Yéménite Walid ben Attach. Elle s’est cassé un bras et n’est pas à Guantanamo.
L’accusation voudrait que Ben Attach renonce exceptionnellement à la présence de son avocate, mais les défenseurs des autres accusés s’inquiètent du précédent que cela créerait.
Si le Yéménite refuse la requête de l’accusation, le témoignage d’un octogénaire ayant perdu son fils, sa belle-fille et sa petite-fille, qui se trouvaient à bord d’un des avions, pourrait être reporté.
Eléments à charge secrets ?
Le processus judiciaire est d’autant plus complexe que les prisonniers sont passés par les prisons secrètes de la CIA, où certains ont subi des « procédures d’interrogatoires poussés » -un euphémisme pour désigner la torture - qui ont servi à construire le dossier d’accusation.
C’est en particulier le cas pour KSM, arrêté au Pakistan en 2003, qui a notamment été soumis à de nombreuses sessions de simulation de noyade (« waterboarding ») ou encore à des séances de « réhydratation rectale » sans justification médicale, avant d’être transféré à Guantanamo en 2006.
Des éléments à charge recueillis par la CIA demeurent classifiés dans le rapport du gouvernement américain sur la torture. Ce qui rend furieux les avocats de la défense car ils n’ont pas connaissance de tout le dossier dont dispose le gouvernement. « Nous ne savons pas ce que nous ne savons pas, et c’est bien là le problème », a résumé Walter Ruiz, avocat du Saoudien Moustapha al-Houssaoui.
Reprise de la torture
Il reste encore 41 détenus à Guantanamo. Le président Barack Obama n’a pas réussi à fermer le camp de prisonniers comme il l’avait promis, se contentant d’en réduire le nombre d’occupants : ils étaient 242 à son arrivée au pouvoir.
Pendant sa campagne, Donald Trump a affiché sa volonté de remplir à nouveau le camp de prisonniers de « mauvais gars ». Il voulait aussi rétablir la torture, en faisant « davantage que la simulation de noyade », mais il a semble-t-il changé d’avis sous l’influence de son ministre de la Défense, le général James Mattis.
Les deux autres accusés du 11-Septembre sont le Yéménite Ramzi ben al-Chaïba, et le neveu de KSM, Ammar al-Baluchi, aussi appelé Ali Abdoul Aziz-Ali, d’origine pakistanaise comme son oncle.