Sénatoriales : le non-cumul va bouleverser le Palais du Luxembourg
Sénatoriales : le non-cumul va bouleverser le Palais du Luxembourg
Par Patrick Roger
Tous les sénateurs qui détiennent en plus de leur mandat de parlementaire un mandat exécutif local vont devoir faire un choix dans le mois qui vient.
Le Sénat, à son tour, entre dans l’ère du non-cumul. Et cela vaut non seulement pour les sénateurs élus ou réélus dimanche 24 septembre mais aussi pour ceux qui n’étaient pas renouvelables. Tous ceux qui détiennent en plus de leur mandat de parlementaire un mandat exécutif local vont devoir faire un choix dans le mois qui vient.
Il est fort probable que la plupart n’attendront pas ce délai pour annoncer leur décision. Dans les prochains jours, les groupes parlementaires vont se déclarer, constituer leurs bureaux, éventuellement désigner leurs candidats à la présidence du Sénat… Il va nécessairement falloir clarifier qui conserve son mandat de sénateur et qui préfère continuer à exercer une fonction exécutive locale. Ceux qui abandonneront leur mandat de parlementaire laisseront la place à leur suppléant – pour ceux élus au scrutin majoritaire – ou à leur suivant de liste – pour les élus à la proportionnelle.
Cela n’est pas sans conséquence puisque, sur les 178 sénateurs non renouvelables, une centaine était en situation de cumul. Certains ont préféré prendre les devants et annoncer avant même les élections, même s’ils n’étaient pas concernés par le renouvellement, leur choix de privilégier leur mandat local. Parmi ceux-ci, Jean-Claude Gaudin, maire (LR) de Marseille, qui quitte le Sénat après y avoir siégé un quart de siècle et y avoir exercé la vice-présidence pendant quinze ans. Ou encore Henri de Raincourt, le sénateur (LR) de l’Yonne, ancien ministre chargé des relations avec le Parlement, qui se replie sur sa communauté de communes du Gâtinais. Le maire (PS) du Mans, Jean-Claude Boulard, a lui aussi préféré conserver les clés de sa ville.
Composition loin d’être figée
Plusieurs sénateurs appartenant à la série renouvelable en situation de cumul avaient fait le choix de ne pas se représenter. C’est le cas, entre autres, de Christian Favier, président (PCF) du Val-de-Marne, ou de Jean-Jacques Lasserre, président (MoDem) des Pyrénées-Atlantiques. L’ancien président du groupe Union centriste, François Zocchetto, a fait le choix de conserver la mairie de Laval qu’il a conquise en 2014. Tout comme la maire (LR) de Beauvais, Caroline Cayeux.
Dans un département non renouvelable comme la Gironde, quatre des six sénateurs actuels ont décidé de privilégier leur mandat local. Si le socialiste Alain Anziani passe la main pour sa suivante de liste appartenant à la même famille politique, il n’en va pas de même à droite. Les trois sénateurs LR sortant, Marie-Hélène des Esgaulx, Xavier Pintat et Gérard César, élus en 2014 sur une liste d’union de la droite et du centre, vont en effet céder la place à une UDI, Nathalie Delattre, un MoDem, Alain Cazabonne, et une LR, Florence Lassarade. Sans élection, LR perd donc deux sièges du fait de l’application des règles du non-cumul.
La composition du Sénat au soir du renouvellement du 24 septembre est donc encore loin d’être figée. Même les deux sénateurs du FN, David Rachline et Stéphane Ravier, concernés par le cumul, vont devoir faire un choix. Il faudra attendre encore quelques jours pour que la composition du Sénat, et des groupes, soit stabilisée.