Le tribunal administratif de Paris confirme la suppression du marché de Noël à Paris
Le tribunal administratif de Paris confirme la suppression du marché de Noël à Paris
Le Monde.fr avec AFP
La Ville de Paris a bâti sa défense sur un vote de ses élus, à l’unanimité le 3 juillet, entérinant la suppression du marché de Noël dès la saison 2017-2018.
Marcel Campion et un panneau représentant Anne Hidalgo, le 8 novembre 2017. / BENOIT TESSIER / REUTERS
Le tribunal administratif de Paris a rejeté le recours de Marcel Campion contre la décision du Conseil de Paris de supprimer le marché de Noël des Champs-Elysées, qu’il exploite depuis sa création en 2008.
Le juge des référés, saisi en urgence, a rejeté pour « irrecevabilité » la requête de la société Loisirs Associés déposée le 6 novembre, considérant que la suspension d’une décision ne pouvait être demandée au juge des référés « après l’expiration du contrat ».
Le juge a considéré « que la convention d’occupation du domaine public concernant le marché de Noël, signée le 12 octobre 2015, est arrivée à expiration, le 12 octobre 2017. La société Loisirs Associés ayant présenté sa demande de suspension après cette date, sa requête ne pouvait qu’être rejetée comme étant irrecevable. »
La Ville de Paris s’est aussitôt réjouie de cette décision : « Plus que jamais cette ordonnance appelle la Ville à ne pas céder aux menaces et aux chantages. Il n’y aura pas de marché de Noël sur les Champs-Elysées cette année », a déclaré à la presse le premier adjoint au maire, Bruno Julliard.
Appel possible devant le Conseil d’Etat
Cette décision, qui peut faire l’objet d’un pourvoi au Conseil d’Etat, « ne lie pas les juges du fond qui devront se prononcer ultérieurement sur le recours de la société Loisirs Associés », a précisé le tribunal administratif. Dans l’attente d’un éventuel appel, cette décision clôt un premier chapitre du bras de fer qui oppose depuis des mois forains et mairie, après de récents blocages routiers à l’entrée de la capitale.
Au cœur du conflit, la décision du Conseil de Paris, votée à l’unanimité au début de juillet, de ne pas reconduire une convention d’occupation du domaine public signée en 2015 avec M. Campion, d’une durée de deux ans renouvelable deux fois.
Le leader forain n’a donc pas pu installer ses chalets au début de novembre sur les Champs-Elysées. Le marché de Noël attire chaque année 13 millions de visiteurs pour un chiffre d’affaires d’environ 4,5 millions d’euros, selon ses organisateurs. La mairie de Paris a mis en avant « la qualité médiocre des animations et des produits vendus » pour justifier sa décision.
En plein bras de fer entre les forains et la maire Anne Hidalgo, la Ville de Paris a, en outre, été mise en examen vendredi dernier pour « favoritisme » dans l’enquête sur l’attribution en 2015 de l’emplacement de la grande roue à la Concorde à leur chef de file Marcel Campion.