En Inde, la chasse aux fraudeurs fiscaux se fait au son des tambours
En Inde, la chasse aux fraudeurs fiscaux se fait au son des tambours
M le magazine du Monde
L’envoi de percussionnistes devant le domicile des mauvais payeurs a permis de faire rentrer 4 millions d’euros dans les caisses de la ville de Thane.
Thane est une ville de 2 millions d’habitants noyée dans l’agglomération grouillante de Bombay, sur la côte ouest de l’Inde. Adossée aux contreforts d’une gigantesque forêt connue pour abriter une trentaine de léopards en liberté, elle vient d’expérimenter une recette imparable pour faire la chasse aux administrés qui se montrent rétifs au paiement des impôts locaux.
Un orchestre lors d’une fête traditionnelle à Bombay. | Danish Siddiqui / Reuters
Après avoir publié leur nom dans le journal sans que cela ne produise d’effet, la municipalité a décidé d’envoyer un groupe de percussionnistes faire du tapage sous les fenêtres des fraudeurs, comme on le fait d’ordinaire pour les mariages ou les anniversaires. Dans un pays où l’on craint énormément le qu’en-dira-t-on, la méthode est radicale : le son des tambours déclenche un sentiment de honte tel qu’au bout de quelques minutes seulement, les intéressés se précipitent à la mairie pour payer leurs arriérés.
A l’origine de cette initiative inspirée des pratiques du Moyen Age, Sanjeev Jaiswal, l’inspecteur en chef des impôts de Thane. « Quand vous recevez au courrier une injonction de payer, vos voisins ignorent que le fisc vous réclame de l’argent, explique-t-il. Mais si un orchestre se déchaîne devant votre maison, c’est votre réputation qui est en jeu. » Lancée au début de l’année, la collecte tambour battant de l’impôt foncier et de la taxe sur l’eau a permis de récupérer plus de 300 millions de roupies (4 millions d’euros) avant la clôture de l’exercice fiscal, fin mars.
La méthode a néanmoins ses limites. D’après les calculs des comptables de la municipalité, la fraude fiscale entraîne un manque à gagner cinq fois plus important (1,6 milliard de roupies, l’équivalent de 21 millions d’euros). Difficile, effectivement, d’envoyer des musiciens partout. Compliqué aussi d’identifier nommément les fraudeurs (personnes physiques ou entreprises). D’où l’idée d’offrir une carotte supplémentaire aux contribuables repentants, sous la forme d’une amnistie fiscale. Les administrés qui consentaient d’eux-mêmes à se mettre en règle ont eu droit à une réduction de 50 % sur les pénalités de retard, ce qui a fait revenir 300 millions de roupies supplémentaires dans les caisses de Thane.
Après les musiciens, les transsexuels
C’est bien connu, la musique adoucit les mœurs et Sanjeev Jaiswal n’a pas tardé à craindre que la population finisse par s’habituer aux bruits des tambours. Il vient donc d’abattre une nouvelle carte : cette année, il va envoyer chez les fraudeurs fiscaux, non plus des musiciens, mais des transsexuels, qui viendront danser sur le pas de leur porte.
Désignées en Inde par le terme d’« hijra », ces personnes sont très respectées. Mais elles inspirent aussi la peur car elles sont réputées capables de jeter des mauvais sorts. La créativité de Thane pourrait-elle inspirer l’Etat fédéral indien, lequel a le plus grand mal à collecter l’impôt sur le revenu ? D’après les dernières statistiques publiées fin avril par le gouvernement de Narendra Modi, les Indiens ont été moins de 50 millions à remplir une déclaration de revenu en 2015. Et à peine plus de 25 millions à payer au bout du compte un impôt. Une goutte d’eau dans ce pays de 1,3 milliard d’habitants, où le taux des prélèvements obligatoires ne représente que 21 % du produit intérieur brut (contre 53 % en France), calculait tout récemment le FMI.