Avec plus de 3 000 naissances par an, 1 200 IVG et 1 200 essais de procréation médicalement assistée réalisés, la maternité des Bluets, adossée à l’hôpital Trousseau, bénéficiait jusqu’à présent d’une excellente réputation à Paris. | DIDIER PALLAGES / AFP

La maternité Pierre-Rouquès-Les Bluets, dans le 12^e arrondissement de Paris, s’enfonce un peu plus dans la crise. La décision – rarissime – de la Haute autorité de santé (HAS) de ne pas accorder la certification à cet établissement privé à but non lucratif survient alors qu’une partie des médecins, soignants et personnels administratifs conteste depuis le mois d’avril les choix stratégiques faits par l’association gestionnaire, issue de la CGT-Métallurgie. Si cette absence de certification n’entraîne pas automatiquement la suspension d’autorisation d’activités ou la fermeture de l’établissement, elle constitue, en revanche, un sérieux coup de semonce pour l’actuelle direction.

Dans son rapport rendu public lundi 26 septembre, la HAS dénonce avec sévérité plusieurs problèmes d’organisation et regrette un manque de « stratégie » ou de « pilotage » dans la conduite de certaines activités de la maternité, telles que le « management de la qualité des risques », la « gestion du risque infectieux », le parcours patient ou le « management de la prise en charge médicamenteuse du patient ».

« L’absence d’effectif suffisant (en nombre ou en compétences) obère la continuité des soins au sein de l’établissement », relève-t-elle, sans pour autant mettre en cause les compétences des soignants. Avec plus de 3 000 naissances par an, 1 200 IVG et 1 200 essais de procréation médicalement assistée réalisés, la maternité des Bluets, adossée à l’hôpital Trousseau, bénéficiait jusqu’à présent d’une excellente réputation à Paris.

« Les dégâts en termes de réputation »

Las. « Nous avons considéré que les conditions de fonctionnement faisaient courir un risque potentiel aux patientes », explique au Monde Yvonnick Morice, le président de la commission de certification des établissements de santé à la HAS. Une mise en garde que l’association Touche pas aux Bluets (TPAB), qui mène la fronde contre l’actuelle direction, souhaite nuancer. « La non-certification ne signifie pas une menace immédiate sur la sécurité des soins, sinon la maternité aurait été fermée avec effet immédiat, tempère Pierre-Jerôme Adjedj, son président. Ce qui est vraiment dommageable pour les Bluets, même en cas de changement de gouvernance, c’est le dégât en termes de réputation : en la matière, on dégringole plus vite qu’on ne remonte. »

Anissa Chibanne, la directrice de l’association Ambroize-Croizat, qui gère les Bluets, explique, elle, que la mission de certification menée par la HAS s’est faite dans un « contexte difficile ». « Aujourd’hui, dit-elle, les équipes travaillent sur les dossiers pointés par la HAS et redoublent d’effort. On était engagés, on l’est encore plus. »

Si la maternité a désormais douze mois pour fournir à la HAS des engagements sur la façon dont elle compte répondre aux critiques, elle dispose de beaucoup moins de temps pour convaincre l’Agence régionale de santé (ARS) d’Ile-de-France, son autorité de tutelle. A l’agence, on assurait mardi n’« écarter aucune hypothèse » sur la suite des événements, et on appelait à « une prise de conscience rapide par l’association gestionnaire du besoin rapide de changements internes majeurs ».

La mise en place d’une administration provisoire pourrait être l’un des scénarios à l’étude. Une mission de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS), diligentée en juillet par la ministre de la santé, devrait rendre ses conclusions d’ici la fin de l’année.