Loto du patrimoine : Stéphane Bern ulcéré par le rétablissement de la taxation
Loto du patrimoine : Stéphane Bern ulcéré par le rétablissement de la taxation
Le Monde.fr avec AFP
Les députés ont rétabli, dans la nuit de lundi à mardi, la taxation que l’Etat prélève habituellement sur les jeux de loteries, au grand dam de certains élus d’opposition.
La décision de l’Assemblée nationale de rétablir la taxation du Loto du patrimoine a indigné l’animateur Stéphane Bern, chargé d’une mission sur le patrimoine, qui l’a fait savoir sur Twitter mardi 18 décembre. « L’Assemblée nationale fait tout pour torpiller le Loto du patrimoine à la demande du rapporteur Joël Giraud et le soutien des députés LRM [La République en marche] ! », a lancé sur M. Bern. « Je me battrai pour sauver notre patrimoine en danger contre tous ces technocrates », a-t-il ajouté, interpellant au passage le premier ministre, Edouard Philippe, et le ministre de la culture, Franck Riester, sur ce dossier.
Dans la nuit de lundi à mardi, l’Assemblée nationale a rétabli, sur le Loto du patrimoine, la taxation que l’Etat prélève habituellement sur les jeux de loteries, au grand dam de certains élus d’opposition. L’amendement de la commission des finances, qui a reçu un avis favorable du gouvernement, a supprimé en nouvelle lecture un article du Sénat qui exonérait les jeux en faveur du patrimoine de la contribution sociale généralisée (CSG), de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et autres taxes. Cette exonération totale est « une première pour un jeu de hasard qui me semble assez gênante », a jugé le rapporteur général du budget, Joël Giraud (LRM).
Début de polémique
Pilotée par l’animateur Stéphane Bern, l’opération vise à financer la rénovation de monuments en France à travers un jeu de grattage et un loto. L’annonce que l’Etat prélèverait 14 millions d’euros de taxes sur les 200 millions de recettes escomptées (l’essentiel allant aux gagnants et 20 millions à la Fondation du patrimoine) avait provoqué un début de polémique. Pour l’éteindre, le gouvernement avait décidé de débloquer 21 millions supplémentaires en faveur du patrimoine.
L’article introduit par le Sénat « permettrait d’aider de façon plus conséquente le patrimoine français », a estimé Emmanuelle Ménard (apparenté Rassemblement national, ex-Front national) en réclamant en vain son maintien. « Je crains que nos châteaux, abbayes et autres trésors français n’aient plus qu’à attendre des jours meilleurs », a-t-elle ajouté. Gilles Lurton (Les Républicains), qui avait mis un coup de projecteur sur cette taxation de l’Etat en première lecture, a estimé que la suppression de cet article revenait à « trompe[r] les Français ».