Pollution automobile : la répression des fraudes transmet ses conclusions sur Renault à la justice
Pollution automobile : la répression des fraudes transmet ses conclusions sur Renault à la justice
Le Monde.fr avec AFP
Après le scandale Volkswagen, la Direction générale de la concurrence (DGCCRF) a enquêté sur le constructeur français.
Le logo de Renault au Mondial de l’automobile de Paris, le 3 octobre 2008. | ERIC PIERMONT / AFP
Un « dieselgate » à la française menace-t-il encore Renault ? Le ministère de l’économie a annoncé mercredi 9 novembre avoir transmis les conclusions de son enquête sur les émissions polluantes des véhicules diesel de Renault au parquet de Nanterre.
De son côté, la marque au losange a pris acte de cette décision. Elle a affirmé dans un communiqué qu’elle ferait « valoir ses droits », et elle a répété que ses véhicules « ne sont pas équipés de logiciels de fraude aux dispositifs de dépollution ».
Pour son enquête, la DGCCRF s’est appuyée « sur l’analyse de documents saisis au cours d’une perquisition dans les locaux du constructeur et sur l’audition de représentants de l’entreprise », a précisé Bercy dans un communiqué, remarquant qu’« il revenait maintenant à la justice de donner les suites qu’elle jugerait nécessaires à ces manquements présumés ».
Le précédent Volkswagen
L’affaire découle du scandale des moteurs diesel truqués par Volkswagen afin de les faire passer pour moins polluants qu’ils n’étaient, dévoilée en septembre 2015 aux Etats-Unis. La DGCCRF a déjà transmis ses conclusions relatives au groupe allemand à la justice, et le parquet de Paris a annoncé en mars dernier avoir décidé l’ouverture d’une instruction pour « tromperie aggravée ».
Parallèlement, le gouvernement français a mis en place une commission d’experts indépendants, dont les travaux ont mis en évidence d’importants dépassements de seuils d’homologation sur les émissions des véhicules diesel, dont certains concernent Renault.