Une publicité contre le téléchargement illégal aux Etats-Unis. | FlickR / swanksalot

Les fournisseurs d’accès à Internet américains ont mis fin au système « d’alertes au droit d’auteur », créé en collaboration avec les représentants des industries du disque et du film, révèle le magazine Variety. Mis en place il y a quatre ans, ce système fonctionnait sur le même principe que la Hadopi française, avec l’envoi automatisé d’avertissements par e-mail aux internautes suspectés de télécharger illégalement grâce aux systèmes de peer-to-peer, principalement Bittorrent.

Contrairement au système français, le système américain n’était en revanche pas encadré par l’Etat, mais était fondé sur un accord entre les principaux fournisseurs d’accès à Internet (Comcast, AT&T, Verizon…) et les associations professionnelles de la musique (RIAA) et du film (MPAA).

Ni la MPAA ni la RIAA n’ont donné les raisons précises de l’abandon de ce système. Selon Steven Fabrizio, vice-président de la MPAA, le système d’alertes aurait conduit « un nombre significatif » d’internautes à cesser de télécharger illégalement, sans convaincre les plus acharnés. « [Cet outil] n’a jamais été adapté pour pouvoir lutter contre le problème des téléchargeurs intensifs », dit M. Fabrizio, cité par Variety. « Ce problème doit, au final, être réglé par les fournisseurs d’accès », estime-t-il, sous-entendant que c’est à ces derniers de sanctionner leurs clients – par exemple en réduisant le débit de leur connexion.

Or, c’est justement l’un des points sur lesquels les discussions ayant permis d’aboutir à la création de ce système ont longtemps achoppé : les fournisseurs d’accès américains ne souhaitaient pas devoir se placer en position de devoir sanctionner leurs clients, dans un marché très concurrentiel. L’accord trouvé insistait surtout sur l’envoi d’avertissements à visée pédagogique.